Conditions Générales de Vente (CGV)
Dernière mise à jour : [Date]
Le présent site projet5.master-mv-md.fr est un projet fictif présenté à titre d’exemple. Aucune commande passée via ce site ne sera traitée, livrée ou facturée. Ces Conditions Générales de Vente sont publiées uniquement dans un cadre de simulation.
1. Présentation
Le site projet5.master-mv-md.fr est édité par Morbitrotti, [forme juridique fictive], domiciliée au 12 rue du Verger, 56000 Vannes, SIRET fictif : 812 345 678 00029.
2. Nature du site
Ce site a pour unique vocation de présenter un concept de marque fictive dans le secteur de la mobilité électrique (trottinettes, skateboards, etc.).
Aucune commande réelle ne sera enregistrée, ni aucun paiement traité.
3. Produits présentés
Les produits et services affichés sur le site sont fictifs et ne sont pas proposés à la vente. Les descriptions, visuels, prix et autres informations sont fournis à titre illustratif uniquement.
4. Prix
Tous les prix affichés sur le site sont fictifs, exprimés en euros et sans valeur contractuelle.
Ils ne peuvent en aucun cas être considérés comme une offre ferme de vente.
5. Commande
Le bouton « Commander », les formulaires ou toute autre interface de commande sont uniquement présents dans un but de démonstration. Aucune commande ne sera honorée.
Aucun engagement ne sera pris ni par le visiteur, ni par Morbitrotti.
6. Paiement
Aucun paiement réel n’est requis, traité ni accepté. Toute tentative de transaction ne donnera lieu à aucune facturation ou livraison.
7. Livraison
Aucune livraison ne sera effectuée. Les informations relatives aux délais de livraison sont fictives.
8. Droit de rétractation
Conformément à la nature fictive du site, aucune vente n’étant réalisée, le droit de rétractation ne s’applique pas.
9. Garantie – SAV
Étant donné que les produits ne sont pas réellement vendus, aucune garantie, réparation ou service après-vente n’est proposé.
10. Responsabilité
Morbitrotti ne pourra être tenu responsable de l’usage qui pourrait être fait de ce site dans un but autre que la démonstration.
Les utilisateurs sont invités à ne pas fournir de données personnelles sensibles ou réelles dans les formulaires proposés.
11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site (textes, images, logo, design) sont la propriété de leurs auteurs respectifs ou ont été générés à des fins fictives. Toute reproduction est interdite sans autorisation.
12. Loi applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français, à titre de modèle. En cas de litige, aucune instance judiciaire ne pourra être saisie, car aucun contrat réel n’est formé via ce site.
13. Contact
Pour toute question concernant ce projet fictif, vous pouvez contacter Morbitrotti à l’adresse : contact@morbitrotti.fr
