Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les règles applicables à toute commande passée sur le site Atelier Noces. Elles précisent les droits et les obligations du vendeur et du client afin de garantir une expérience d’achat simple, transparente et sécurisée.
Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les commandes réalisées sur le site Atelier Noces.
En passant une commande, le Client accepte les présentes CGV sans réserve.
Article 2 – Produits
Atelier Noces propose des articles de décoration à la location ainsi que des produits numériques à la vente.
Nous présentons chaque produit avec une description et des photographies. Toutefois, les couleurs et les dimensions peuvent légèrement varier selon les écrans ou les matériaux.
Par ailleurs, nous pouvons modifier notre catalogue à tout moment.
Article 3 – Prix
Nous affichons tous les prix en euros (€).
Nous pouvons modifier nos tarifs à tout moment. Cependant, nous appliquons toujours le prix affiché au moment où le Client valide sa commande.
Nous indiquons les frais de livraison avant le paiement.
Article 4 – Commande
Le Client sélectionne les produits souhaités puis valide sa commande en suivant les étapes indiquées sur le site.
Une fois la commande validée, le Client accepte les prix ainsi que les caractéristiques des produits.
Toutefois, nous pouvons refuser ou annuler une commande en cas de litige, d’informations incomplètes ou d’indisponibilité exceptionnelle.
Article 5 – Paiement
Le Client règle sa commande avec l’un des moyens de paiement proposés sur le site.
Nous préparons ensuite la commande dès que nous recevons le paiement.
Enfin, nos partenaires sécurisent toutes les transactions afin de garantir un paiement fiable.
Article 6 – Livraison
Nous livrons les produits à l’adresse indiquée lors de la commande.
Les délais de livraison restent indicatifs. Toutefois, ils peuvent varier selon le transporteur ou les périodes de forte activité.
À la réception, le Client vérifie l’état de son colis. Si un problème survient, il nous contacte rapidement afin que nous trouvions une solution.
Article 7 – Droit de rétractation
Conformément au Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours après la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.
Le Client retourne les produits dans leur état d’origine. Les frais de retour restent à sa charge.
En revanche, les produits personnalisés, les créations sur mesure et les produits numériques téléchargés ne peuvent pas faire l’objet d’un remboursement, conformément à la réglementation en vigueur.
Article 8 – Remboursement
Lorsque le droit de rétractation s’applique, nous effectuons le remboursement dans un délai maximum de quatorze (14) jours après la réception des produits retournés.
Nous utilisons le même moyen de paiement que celui choisi lors de la commande.
Article 9 – Garanties
Tous nos produits bénéficient des garanties légales prévues par la législation française.
Pour toute demande, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
Article 10 – Responsabilité
lena.fourn@ateliernoces.fr
coralie.kerbrat@ateliernoces.fr
Nous mettons tout en œuvre pour proposer des informations exactes et des produits de qualité.
Toutefois, nous ne pouvons pas être responsables des dommages liés à une mauvaise utilisation des produits ou à un cas de force majeure.
Article 11 – Données personnelles
Nous traitons les données personnelles conformément à notre Politique de confidentialité.
Le Client peut à tout moment exercer ses droits d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition, de limitation ou de portabilité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Article 12 – Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site Atelier Noces appartiennent à Atelier Noces.
Par conséquent, vous ne pouvez pas copier, reproduire ou diffuser ces contenus sans notre autorisation écrite.
Article 13 – Force majeure
Nous ne pouvons pas être responsables lorsqu’un événement imprévisible, irrésistible et indépendant de notre volonté empêche l’exécution de nos obligations.
Article 14 – Litiges
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.
En cas de litige, nous rechercherons d’abord une solution amiable.
Si aucun accord n’est trouvé, les tribunaux français seront seuls compétents.
Contact
Pour toute question concernant les présentes Conditions Générales de Vente, vous pouvez nous contacter :
E-mail : lena.fourn@ateliernoces.fr ou coralie.kerbrat@ateliernoces.fr
Téléphone : 07 81 31 36 86
Adresse : 1 rue André Lowff, 56000 Vannes, France
Dernière mise à jour : 24 juin 2026
